Mentions légales

Dernière mise à jour le 15 mars 2023

Editeur

Ce site est édité par :A.E.G.M.R - Centre Commercial Roques Dont le bureau est situé :CENTRE COMMERCIAL ROQUES SAS SODIGAR ROQUES 31120 Roques sur Garonne.

Directeur de publication : Jean-Bertrand MOULS, Président de l'A.E.G.M.R.

La responsabilité éditoriale est assurée par l'A.E.G.M.R. Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, écrivez au webmestre (hello@centrecommercial-roques.com).

Hébergement

Le site centrecommercial-roques.com est hébergé par la société SCALEWAY SAS, Société par actions simplifiée, située située 8 rue de la ville l’évèque – 75008 Paris – FRANCE.
https://www.scaleway.com/ - Phone: (+33) 1 73 50 31 65

Traitement des données personnelles

Les données nominatives que nous serions amenés à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque ayant trait aux sujets abordés sur le site Internet « www.centrecommercial-roques.com».

En toute hypothèse, l’internaute sera informé de l‘utilisation envisagée de ses données nominative collectées sur le site Internet « www.thegallery-roques.fr» ainsi que de ses droits. L’internaute est d’ores et déjà informé qu’il disposera à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent qui pourra être directement exercé en ligne en écrivant à : hello@centrecommercial-roques.com.

Ces données nominatives ne feront pas l’objet de communications extérieures autres que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.

Conformément aux articles 26, 34 à 38 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection. Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à hello@centrecommercial-roques.com

Utilisation des données

L’ensemble du site Internet « www.centrecommercial-roques.com» relève de la législation française relative au droit d’auteur, au droit des marques et plus généralement au droit des propriétés intellectuelle et industrielle.

Sans que cette liste soit exhaustive, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, utilisation non commerciale, ainsi que tout transfert pour quelque cause et de quelque manière que ce soient vers un autre site de tout ou partie des éléments composant le site Internet « www.centrecommercial-roques.com» sont interdits, sauf autorisation expresse et préalable de l'A.E.G.M.R à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut.

Conformément à la législation en vigueur, seule une utilisation à des fins strictement privées est autorisée.

Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée (dans la limite de la protection légale des éléments reproduits).

De manière générale, l'A.E.G.M.R ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément délivrés sur le site Internet « www.centrecommercial-roques.com»

Les liens hypertextes présents sur le site Internet « www.centrecommercial-roques.com» orientant les internautes vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de l'A.E.G.M.R quant au contenu de ces sites et des sites vers lesquels de nouveaux liens pourraient renvoyer.

Responsabilités et modifications

L'A.E.G.M.R n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site Internet « www.centrecommercial-roques.com».

En aucun cas, l'A.E.G.M.R ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site Internet « www.centrecommercial-roques.com» ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

L'A.E.G.M.R décline toute responsabilité concernant l’accès et le contenu des sites Internet liés au site Internet « www.centrecommercial-roques.com» et des sites Internet vers lesquels de nouveaux liens pourraient renvoyer.

L'A.E.G.M.R se réserve le droit de suspendre et/ou arrêter la diffusion du site Internet « www.centrecommercial-roques.com», de façon unilatérale, sans préavis, et sans que sa responsabilité puisse être recherchée de quelque manière et pour quelque cause que ce soient.

MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

L'A.E.G.M.R se réserve le droit de modifier de façon unilatérale et sans préavis, les présentes mentions légales.

L'A.E.G.M.R invite donc les internautes à consulter régulièrement les présentes mentions légales afin de se ternir informés des éventuelles modifications apportées.